Mentions Légales
Ce site Internet est édité par la Clinique de Montberon
SAS au capital social de 41 310 €
N° de SIRET : 660 801 994 00014
6 avenue de Neuville
31 140 MONTBERON - FRANCE
Directeur de publication :
Monsieur Nicolas BASSOT
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : accueil@cliniquemontberon.fr
Créateur :
Agence ICOM | Agence de communication globale à Toulouse
www.icom-communication.fr
15, avenue du général Lionel de Marmier
31300 Toulouse
tél: 05 62 57 73 43
Hébergement :
KAIRN
http://www.kairn.fr
15 rue du général Lionel de Marmier
31300 Toulouse
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Droits d’auteur/Copyright :
La Clinique de Montberon a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la Clinique de Montberon.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de la Clinique de Montberon.
La dénomination la Clinique de Montberon, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par la Clinique de Montberon. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de la Clinique de Montberon est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiche, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et sont propriété de la Clinique de Montberon. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Clinique de Montberon.
SAS au capital social de 41 310 €
N° de SIRET : 660 801 994 00014
6 avenue de Neuville
31 140 MONTBERON - FRANCE
Directeur de publication :
Monsieur Nicolas BASSOT
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : accueil@cliniquemontberon.fr
Créateur :
Agence ICOM | Agence de communication globale à Toulouse
www.icom-communication.fr
15, avenue du général Lionel de Marmier
31300 Toulouse
tél: 05 62 57 73 43
Hébergement :
KAIRN
http://www.kairn.fr
15 rue du général Lionel de Marmier
31300 Toulouse
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Droits d’auteur/Copyright :
La Clinique de Montberon a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la Clinique de Montberon.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de la Clinique de Montberon.
La dénomination la Clinique de Montberon, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par la Clinique de Montberon. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de la Clinique de Montberon est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiche, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et sont propriété de la Clinique de Montberon. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Clinique de Montberon.